Encyclopédie Universelle. 2012.
Opposition non-parlementaire — Opposition extra parlementaire Demande de traduction Nom original ici → … Wikipédia en Français
non-inscrit — non inscrit, ite [ nɔnɛ̃skri, it ] n. et adj. • 1930; de non et inscrit ♦ Dr. constit. Parlementaire qui n est pas inscrit à un groupe politique ou parlementaire. Adj. Les députés non inscrits. non inscrit, ite n. et adj. Député ou sénateur qui… … Encyclopédie Universelle
non inscrit, non inscrite — ● non inscrit, non inscrite adjectif non inscrit, non inscrite nom Se dit d un parlementaire qui n est affilié ni apparenté à aucun groupe politique … Encyclopédie Universelle
Parlementaire — Régime parlementaire Introduction générale Droit constitutionnel Constitution Théorie générale … Wikipédia en Français
Opposition extra-parlementaire — L opposition non parlementaire décrit une opposition qui n a pas de représentants au parlement et de porte paroles. Sommaire 1 L opposition non parlementaire en Allemagne (Außerparlamentarische Opposition APO) 1.1 L opposition non parlementaire… … Wikipédia en Français
Immunité parlementaire en France — L immunité parlementaire est une disposition du statut des parlementaires qui a pour objet de les protéger dans le cadre de leurs fonctions des mesures d intimidation venant du pouvoir politique ou des pouvoirs privés et de garantir leur… … Wikipédia en Français
Dissolution parlementaire (France) — La théorie du régime parlementaire. En France, le droit de procéder à une dissolution parlementaire consistant à mettre prématurément fin au mandat d une chambre du parleme … Wikipédia en Français
Commission d'enquête parlementaire sur les sectes en France — Commissions d enquête parlementaires sur les sectes en France Les commissions d’enquête parlementaires sur les sectes en France sont des commissions d enquête composées de membres du parlement qui ont pour objectif de faire un état des lieux de l … Wikipédia en Français
Commission parlementaire sur les sectes en France — Commissions d enquête parlementaires sur les sectes en France Les commissions d’enquête parlementaires sur les sectes en France sont des commissions d enquête composées de membres du parlement qui ont pour objectif de faire un état des lieux de l … Wikipédia en Français
Rapport Parlementaire Français Sur Les Sectes — Commissions d enquête parlementaires sur les sectes en France Les commissions d’enquête parlementaires sur les sectes en France sont des commissions d enquête composées de membres du parlement qui ont pour objectif de faire un état des lieux de l … Wikipédia en Français
